Mentions légales

Mentions légales : Site Internet du Musée de la Marine de Loire

CONDITIONS GÉNÉRALES D´UTILISATION

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
 

LÉGISLATION FRANÇAISE

Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées et sont la propriété de leurs propriétaires. Illustrations, logos : tous droits réservés, reproduction interdite.
 

PROPRIETAIRE DU SITE

Musée de la Marine de Loire
numéro de SIRET : 214 500 829 00012
1 Place Aristide Briand
45110 Châteauneuf-sur-Loire
tel : 02 38 46 84 46
Site : www.musee-marinedeloire.fr
 

REALISATEUR DU SITE

Altaïs
SAS au capital de 100 000 euros
GENABUM PARK
Bâtiment B – 27 Bis rue du petit pont
45000 ORLEANS
tel : 02 38 72 50 50
Fax : 02 38 72 50 60
Site : www.altaisweb.fr
Courriel :   commercial@altais.fr
 

HEBERGEMENT

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Tel : + 33 9 72 10 11 12
Site : www.ovh.com